Droit et Santé

L’axe « Droit & Santé » de la SFR Santé-Société réunit des chercheurs issus de différents laboratoires, des professionnels de santé et des représentants d’associations ou d’institutions socio-économiques concernés dans leurs travaux ou engagements par les problématiques sociétales se rapportant au Droit et à la Santé. Les membres de cet axe se proposent d’apporter une contribution scientifique à la compréhension du rôle du Droit face aux progrès incessants de la science bio-médicale, à l’évolution de la société et aux attentes de la population dans le domaine de la santé.

La mobilisation de diverses disciplines des sciences humaines et sociales représentées par les membres de l’axe (Droit, Sociologie, Philosophie, Psychologie, Anthropologie notamment), et l’ouverture sur les sciences médicales et biologiques constituent un atout pour le développement de recherches originales et de coopérations propices à l’étude des interactions entre les règles juridiques, les pratiques professionnelles et les demandes sociétales.

Les juristes collaborant à ces travaux sont pour la plupart directement impliqués dans ces problématiques de par leur activité d’enseignement (interventions dans des formations ou diplômes pluridisciplinaires proposées par les composantes de l’Université Grenoble-Alpes ou par d’autres établissements d’enseignement supérieur) et de recherche (participations à divers comités ou instances dans le domaine de l’éthique médicale ou de la recherche scientifique ; publications ; colloques et conférences en collaboration avec les chercheurs et praticiens professionnels de santé).

Soucieux d'un retour d’expérience vers la société civile, ils entendent organiser régulièrement des journées d’étude et/ou de formation pluridisciplinaire à destination des professionnels, du grand public et associations d’usagers du système de santé sur des thèmes transversaux (tels « famille et médecine » ;« l’accès aux soins » ; « le rôle de la médecine face aux demandes sociétales ») ou des sujets d’actualité (tels « le tourisme médical » ; « l’encadrement juridique des pratiques médicales aux extrémités de la vie »).

Responsable de l'axe Droit et Santé : Laurence Cimar, Maître de conférences, UFR Droit

Projets réalisés en 2013-2014

(Colloques-conférences-ateliers / direction scientifique-participations)

Conférence-débat « Ethique et procréation : un enfant à tout prix »
Dr. F. Amblard, L. Cimar, C. Gucher, Café sciences, Grenoble, juin 2013.
http://www.echosciences-grenoble.fr/actualites/des-bebes-eprouvette-aux-casse-tetes-ethiques
http://podcast.grenet.fr/episode/ethique-et-procreation-un-enfant-a-tout-prix/

Visuel page de garde Fin de vie et droit pénalColloque « Fin de vie et Droit pénal - Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie »
CRJ-ISCG-SFR Santé et Société, Grenoble, octobre 2013, dir. C. Ribeyre-L. Cimar-AG. Robert
Actes publiés aux éditions Cujas, 2014. http://www.cujas.fr/9782254144075.htm

Journée Nationale Pédagogique Interactive Association Française des Médiateurs Médicaux
Grenoble, GIN, mai 2014, « De Vincent Humbert à Vincent Lambert : influence de la médiatisation sur la conduite des soins », Dr. D. Grunwald, L. Cimar.

Journée d’étude et de formation « Les enjeux législatifs de la fin de vie »
animée par le Pr. R. Aubry, JALMALV Drôme-nord, Valence, octobre 2014, « Le rôle du droit dans les pratiques médicales de fin de vie », L. Cimar.

Ateliers SEL (Santé, Ethique et Liberté Grenoble / Espace Ethique CHU Grenoble)

  • Oct. 2013 - « L’accès aux transplantations d’organes pour les étrangers, en France et dans l’Union européenne : enjeux éthiques », Anna Sette, IEP Grenoble, Dr. P. Malvezzi.
  • Nov. 2013 - « L’annonce d’une maladie grave : problèmes éthiques - A partir de l’expérience des consultations d’annonces », Pr. E. REYT.
  • Janv. 2014 - « Le soignant confronté à la violence », A. Amar, Dr. O. Roux.
  • Avril 2014 - « Médecine et dopage, sportif et professionnel », Pr. M. DEMATTEIS, Dr. M. GUINOT, Dr. L. PENNEL.
  • Oct. 2014 - « Le médecin face à une demande de grossesse « à risques » - Interrogations éthiques », Pr. S. Hennebicq, Pr. P. Hoffmann.

Formations pluridisciplinaires
(Collaborations / direction pédagogique)
D.U. de criminologie – UFR DroitD.U. de criminologie – UFR Droit
Dir. AG Robert

D.I.U. de soins palliatifs – UJF –
Table-ronde sur l’éthique en fin de vié, AG. Robert, Pr. G. Laval, Dr. D. Grunwald, Dr. C. Peyrard

D.U. Collège de Droit UFR Droit
Semestre 5 – Module Droit & Médecine (aspects juridiques philosophique, pratique), L. Cimar, E. Fourneret, Dr. F. Paysant

Projets 2015/2016

 

  • Coopération avec l’association Santé, Ethique et Libertés (SEL Grenoble) pour l’organisation d’ateliers de réflexion éthique.
  • Recherche pluridisciplinaire sur les apports de l’Unité de Concertation Ethique en Néphrologie (CHU Grenoble) dans la pratique médicale (aspects scientifique, éthique, juridique, philosophique), dir. Dr. J. Maurizi-Balzan, E. Fourneret, L. Cimar.
  • Organisation Journée Thématique de la SFR Santé et Société 2015 par l’axe Droit & Santé.

Formations pluridisciplinaires
(Collaborations / direction pédagogique)

D.I.U. Droit médical-Médecine légale - UJF
Pr. V. Scolan, Dr. F. Paysant

Module d’Enseignement Complémentaire « Aspects humains et pratique médicale », UJF
Pr. S. Hennebicq, Dr. P. Baro

Module d’Enseignement Complémentaire « Droit médical »
Faculté de Médecine – Département de maïeutique – C. Seguin, L. Cimar.